Informations Légales
Mentions légales et politique de confidentialité
Dernière mise à jour : Décembre 2025
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'URL https://fontainebleaulgbtqallieesclub.com, est édité par :
Dénomination : Fontainebleau LGBTQ+ Allié·es Club
Forme : Association en cours de constitution
Contact (général & DPO) : [email protected]
2. Directrice de la publication
Directrice de publication : Fanchon MAYAUDON COURTEL
Contact : [email protected]
3. Conception & Développement
Site développé avec Manus AI
Base de données hébergée par Manus (infrastructure sécurisée)
4. Hébergement
Le site est hébergé par Manus via son infrastructure cloud sécurisée.
Manus
Site web : https://manus.im
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Logo du club : Créé par Louise MAYAUDON COURTEL
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans l'onglet "Confidentialité" ci-dessus.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront déterminés selon les règles de procédure applicables.
